MENTIONS LEGALES & BAREME D’HONORAIRES

Danhartt

SARL DANHARTT

679 route de Vessy

74150 MOYE

Capital : 4 000 €

Présidente Gérante Associée : Sofia KERBOUA

RCS : 904 185 881 Annecy

TVA intracommunautaire : FR88904185881

Carte Professionnelle : 74012022000000038 CCI Haute Savoie

ORIAS : 21 010 039

Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle : QBE EUROPE SA/NV n° RCIOB00000023 valable jusqu’au 29-02-2024

Réalisation

VLD FINANCE

Logiciel immobilier, création de site web

Hébergement

o2switch

Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Serveurs en France uniquement

Barème des honoraires

Honoraires : 5 000 € minimum ou 5,5% TTC

TTC = Toutes Taxes Comprises

Les honoraires comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente.

Options en plus-values et moins-values : selon les besoins et sur demande.

Médiateur de la consommation

ANM CONSOMMATION

2 rue de Colmar – 94300 Vincennes

Site web : www.anm-conso.com

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Données personnelles

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Alpes Courtage pour la gestion et le suivi de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Alpes Courtage, le correspondant informatique et libertés, 679 route de Vessy 74150 MOYE ou à contact@danhartt.com, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.